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By christophe-Antoine CIPRIANI

los angeles copropriété et ses droits de Garantie envers les vendeur d’immeuble et le
Constructeur.

il est the most important pour le copropriétaire de connaître los angeles constitution le fonctionnement de los angeles copropriété ainsi que les garantie de l’ouvrage, GPA, Biennale, Décennale.

Cet ouvrage disclose méthodiquement ces sujets….

Le présent ouvrage traite des sujets suivant los angeles Définition et constitution de los angeles Copropriété
les partie privatives avec jurisprudences, les events mitoyennes avec jurisprudences , les events communes avec jurisprudences; Le droit de surélever ou de construire accessoire a des events privatives avec jurisprudences ; Règlement de copropriété avec jurisprudences; los angeles publicité foncière et le fichier immobilier avec jurisprudences; l. a. vacation spot de l’immeuble avec jurisprudences; Accession à l. a. propriété de plenty achevés avec jurisprudences ; los angeles promesse unilatérale de vente avec jurisprudences ; l’achat vérifications et formalités consécutives avec jurisprudences
L’accession à l. a. propriété de plenty à construire ; les ventes en l’état futur d’achèvement avec jurisprudences.

Puis les responsabilités ainsi que les Garanties dont les vendeurs d’immeuble et le
Constructeur sont débiteurs.

La responsabilité au titre des vices de development avec jurisprudences, l. a. Responsabilité des constructeurs avec jurisprudences ; l. a. déclaration de sinistre rapide sur chantier avec jurisprudences
; l. a. garantie de parfait achèvement legal responsibility de réparation en nature d’ouvrage avec jurisprudences
; l. a. Mise en œuvre de l. a. garantie biennale de bon fonctionnement avec jurisprudences ; Responsabilité Décennale des constructeurs avec jurisprudences ; Les désordres d’isolation phonique avec jurisprudences ; services Judiciaire et Amiable avec jurisprudences

Bonne Lecture.

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